Le comptable d'une entreprise doit enregistrer les diverses opérations en respectant un principe fondateur fondamental : le principe de la partie double.
Ces enregistrements se font dans des comptes dans le respect du droit comptable.
I LE PRINCIPE DE LA PARTIE DOUBLE
Toute opération se traduit par une double inscription comptable :
au moins une inscription dans un compte intervenant en ressource
au moins une inscription dans un compte intervenant en emploi
On peut illustrer le concept à travers les exemples ci-dessous :
Opérations (Flux économiques) Emplois (Destination) Ressources (Origine)
Achat de marchandises au comptant en espèces Achats de marchandises Caisse (espèces en caisse)
Vente de marchandises au comptant par chèque Banque (remise du chèque en banque) Ventes de marchandises
Salaires payés par chèque Rémunération du personnel Banque (argent en banque)
Achat de marchandises à crédit Achats de marchandises Fournisseurs (contractation d'une dette)
Paiement d'un fournisseur par chèque Fournisseurs (extinction d'une dette) Banque (argent en banque)
Ventes de marchandises à crédit Clients (naissance d'un droit de créance) Ventes de marchandises
Encaissement du règlement par chèque d'un client Banque (remise du chèque en banque) Clients (exercice du droit de créance)
Achat de marchandises ( ½ au comptant par chèque, ½ à crédit) Achats de marchandises - Banque (argent en banque) - Fournisseurs (contractation d'une dette)
Opérations (Flux économiques) Emplois (Destination) Ressources (Origine)
Emprunt à une banque Banque (remise des fonds en banque) Emprunt (contractation d'une dette)
Remboursement d'un emprunt (nominal et intérêts) par chèque - Emprunt (extinction d'une dette) - Charges d'intérêts Banque (argent en banque)
Sur le plan matériel l'enregistrement des flux en partie double se fait dans des comptes
2°) Les comptes
la colonne de gauche est appelée DÉBIT (D)
la colonne de droite est appelée CRÉDIT (C)
Les débits (D) représentent des emplois (E) , alors que les crédits (C) représentent des ressources (R)
Débit (E) Crédit (R)
b) L'arrêt des comptes
Les besoins de la gestion conduisent le comptable à "arrêter" régulièrement les comptes. Ce travail consiste à faire la somme des débits et la somme des crédits pour mettre un solde en évidence.
Si le total des débits est supérieur au total des crédits, on dit que le compte présente un solde débiteur
D C Exemple : D Banque X C
(01/10) 5 000,00 (20/10) 2 000,00 1 000,00 (07/10)
S DÉBITS S CRÉDITS 7 000,00 1 000,00
SOLDE DÉDITEUR 6 000,00 SD au 31/10
TOTAUX TOTAUX 7 000,00 7 000,00
Si le total des crédits est supérieur au total des débits, on dit que le compte présente un solde créditeur.
D C Exemple : D Banque Y C
(01/10) 4 500,00 (20/10) 2 500,00 1 500,00 (07/10) 2 500,00 (16/10) 5 000,00 (25/10)
S DÉBITS S CRÉDITS 7 000,00 9 000,00
SOLDE DÉDITEUR SC au 31/10 2 000,00
TOTAUX TOTAUX 9 000,00 9 000,00
Si total des débits = total des crédits, on dit que le compte est soldé :
D C Exemple : D Banque Z C
(01/10) 4 000,00 (19/10) 3 000,00 1 000,00 (05/10) 6 000,00 (15/10)
S DÉBITS S CRÉDITS 7 000,00 7 000,00
TOTAUX TOTAUX 7 000,00 7 000,00
c) La réouverture des comptes
La réouverture des comptes ci-dessous :
D Banque X C D Banque Y C
(01/10) 5 000,00 (20/10) 2 000,00 1 000,00 (07/10) (01/10) 4 500,00 (20/10) 2 500,00 1 500,00 (07/10) 2 500,00 (16/10) 5 000,00 (25/10)
7 000,00 1 000,00 7 000,00 9 000,00
6 000,00 SD au 31/10 SC au 31/10 2 000,00
7 000,00 7 000,00 9 000,00 9 000,00
se présente ainsi :
D Banque X C D Banque Y C
S.A.N au 01/11 6 000,00 2 000,00 S.A.N au 01/11
3°) L'enregistrement des opérations au comptant
Exemple : achat de marchandises au comptant pour 1 000 F par chèque :
L'analyse emploi-ressource de cette opération se résume ainsi :
Emplois (Destination) Ressources (Origine)
Achats de marchandises Banque (argent en banque)
L'enregistrement comptable est le suivant :
D Achats de marchandises C D Banque C
1 000,00 1 000,00
4°) L'enregistrement des opérations à crédit
Exemple :
01/10 : Achat de marchandises à crédit au fournisseur DUPONT pour 1 000 F(Paiement dans 30 jours).
31/10 : Paiement du fournisseur DUPONT, 1 000 F par chèque.
L'analyse emploi-ressource de ces opérations se résume ainsi :
01/10 :
Emplois (Destination) Ressources (Origine)
Achats de marchandises Fournisseurs (contractation d'une dette)
31/10 :
Emplois (Destination) Ressources (Origine)
Fournisseurs (extinction d'une dette) Banque (argent en banque)
L'enregistrement comptable est le suivant :
D Achats de marchandises C D Fournisseurs C
01/10 1 000,00 31/10 1 000,00 1 000,00 01/10
D Banque C
1 000,00 31/10
II L'ORGANISATION DES COMPTES
1°) Les différentes catégories de comptes
On distingue deux grandes catégories de comptes :
les comptes de bilan (ou comptes de situation),
les comptes de charges et produits (ou comptes de gestion)
a) Les comptes de bilan (ou comptes de situation)
Les comptes de situation conduisent à l'établissement du bilan :
D + Comptes d'ACTIF C - D - Comptes de PASSIF C +
Les comptes d'ACTIF présentent généralement un solde débiteur, les comptes de PASSIF un solde créditeur.
Remarque :
Le bilan ci-dessous regroupe à titre d'exemple des comptes fréquemment rencontrés :
BILAN AU 31/12/N
ACTIF PASSIF
ACTIF IMMOBILISÉ - Fonds commercial - Logiciels - Matériel et outillage - Mobilier - Matériel de bureau et informatique - Mobilier - Prêts - Dépôts et cautionnements versés CAPITAUX PROPRES - Capital - Réserves - Résultat de l'exercice
ACTIF CIRCULANT - Stocks - Clients - Banque - Caisse DETTES - Emprunt - Fournisseurs - Personnel - Sécurité sociale - Etat
TOTAL ACTIF = TOTAL PASSIF
b) Les comptes de charges et comptes de produits (comptes de gestion)
Les comptes de gestion conduisent à la détermination du résultat :
D + Comptes de charges C - D - Comptes de Produits C +
Les comptes de charges présentent généralement un solde débiteur, les comptes de Produits un solde créditeur.
Remarque :
Le compte de résultat ci-dessous regroupe à titre d'exemple des comptes fréquemment rencontrés :
Compte de résultat au 31/12/N
Charges Produits
Charges d'exploitation - Achats de marchandises - Achats de matières premières - Achats d'approvisionnements non stockés - Impôts & taxes - Charges de personnel - ……………………. Produits d'exploitation - Ventes de produits finis - Ventes de marchandises - Etudes et travaux - Prestations de services - ……………………….
Charges financières - Charges d'intérêt - ……… Produits financiers - Intérêts perçus - ………………
Charges exceptionnelles - Pénalités, …. - ……….. Produits exceptionnels - ………………..
Résultat de l'exercice (Somme des Produits - Somme des charges)
2°) L'adoption d'un plan de comptes
Un plan de comptes est une liste méthodique de comptes. Le plan de comptes adopté par l'entreprise doit être établi par référence au plan comptable général (P.C.G).
Le P.C.G est un ensemble de règles imposées ou recommandées par l'Etat et qui visent à rationaliser et normaliser la tenue d'une comptabilité.
a) Le plan comptable général (PCG)
Le P.C.G actuel dit "P.C.G 82" a été approuvé par l'arrêté ministériel du 27/04/1982, modifié par l'arrêté du 09/12/86.
Il succède au P.C.G de 1957.
Le PCG de 1982 s'impose à toutes les entreprises industrielles et commerciales.
Certaines professions, ont réalisé une adaptation de ce PCG en raison du particularisme de leur activité. Il existe donc le plan comptable des professionnels de l'hôtellerie de plein de plein air, le plan comptable des agences de voyages, etc….
Le P.C.G comprend trois parties :
dispositions générales, terminologie comptable et plan de comptes,
règles relatives à la comptabilité générale, à la déterminations du résultat et à l'établissement des documents de synthèse,
recommandations relatives à la comptabilité analytique.
b) Le plan de comptes
Le plan de compte proposé par le PCG est une classification fondée sur un mode de codification décimale. Il existe dix classes de comptes :
Classes du plan de comptes Opérations concernées
Classe 1 : Comptes de capitaux Classe 2 : Comptes d'immobilisations Classe 3 : Comptes de stocks et en-cours Classe 4 : Comptes de Tiers Classe 5 : Comptes financiers Opérations concernant le bilan
Classe 6 : Comptes de charges Classe 7 : Comptes de produits Opérations concernant le compte de résultat
Classe 8 : Comptes spéciaux Opérations particulières (comptabilisation des engagements hors bilan, ………)
Classe 9 : Comptes analytiques Opérations concernant la comptabilité analytique
La classe 0 constitue la dixième classe de comptes et reste pour l'instant disponible.
Chaque classe est subdivisée en comptes de niveaux successifs de plus en plus détaillés :
Exemple : 21 Immobilisations corporelles
215 Installations techniques, matériels et outillages industriels
2154 Matériel industriel
Les comptes à 2 chiffres sont appelés "comptes principaux", les comptes à 3 chiffres, "comptes divisionnaires" et les comptes à plus de 3 chiffres, "sous-comptes"
Ce système de codification décimale présente cependant quelques particularités :
La terminaison zéro dans les comptes à trois chiffres et plus - La terminaison zéro dans les comptes à trois chiffres est utilisée pour signaler un compte de regroupement de même niveau. (Exemple : le compte "410 Clients et comptes rattachés" permet de regrouper les comptes 411 à 418). - La terminaison zéro dans les comptes à trois chiffres est aussi utilisée pour signifier qu'une analyse de rang 3 ne s'impose pas. (Exemple : si l'on ne souhaite pas utiliser les sous-comptes du compte "50 Valeurs mobilières de placement ", on créera le compte "500 Valeurs mobilières de placement".
La terminaison 8 dans les comptes à deux chiffres - Elle signale des comptes qui enregistrent la dépréciation de certains postes de l'ACTIF du BILAN. (Exemple : "28 Amortissement des immobilisations")
La terminaison 9 dans les comptes à deux chiffres - Elle signale des comptes qui enregistrent la dépréciation de certains postes de l'ACTIF du BILAN. (Exemple : "29 Provisions pour dépréciations des immobilisations"; "39 Provisions pour dépréciation des stocks" ; ………..)
La terminaison 9 dans les comptes à trois chiffres - Elle signale un compte qui fonctionne en sens inverse du compte à deux chiffres auquel il se rattache. (Exemple : le compte "60 achats" est un compte à solde débiteur ; le compte 609 "Rabais, remises et ristournes obtenues sur achats est un compte à solde créditeur").
Remarque : Il existe trois systèmes possibles de présentation des documents de synthèse, du moins détaillé au plus détaillé :
système abrégé : comptes en caractères noir gras
système de base : comptes en caractères noir
système développé : comptes en caractères noirs ou bleus (tous les comptes)
La présentation en système abrégé concerne les entreprises qui n'ont pas dépassé aux cours des deux derniers exercices, au moins deux des critères suivants :
Total du bilan inférieur ou égal à 1 750 000 F,
Montant net du chiffre d'affaires inférieur ou égal à 3 500 000 F,
Nombre moyen de salariés permanents inférieur ou égal à 1O.
La présentation en système de base est obligatoire pour toutes les autres entreprises et peut être également retenue à la place du système abrégé.
La présentation en système développé est libre et s'adresse aux entreprises qui souhaitent disposer de documents détaillés.
III LES PRINCIPES DIRECTEURS DU DROIT COMPTABLE
Le droit comptable donne des principes directeurs dont les praticiens de la comptabilité doivent s'inspirer :
On peut distinguer des principes généraux et des principes techniques.
1°) Principes généraux
PRINCIPE CONTENU
Prudence La prudence est l'appréciation raisonnable des faits afin d'éviter le risque de transfert, sur l'avenir, d'incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et les résultats de l'entreprise.
Régularité La régularité est la conformité aux règles et procédures en vigueur.
Sincérité La sincérité est l'application de bonne foi des règles et procédures en vigueur en fonction de la connaissance que les responsables des comptes doivent normalement avoir de la réalité et de l'importance des opérations, événements et situations
Image fidèle Les documents de synthèse doivent donner une image de l'entreprise aussi objective que possible.
2°) Principes techniques
PRINCIPE CONTENU
Continuité de l'exploitation : Ce principe invite les responsables à toujours faire l'arrêté des comptes dans une perspective de continuation de l'activité. En cas de cessation d'activité, l'évaluation de l'entreprise doit se faire à la valeur de liquidation.
Evaluation au coût historique Les biens qui entrent dans le patrimoine doivent être comptabilisés de la sorte : - biens acquis à titre onéreux : comptabilisation au coût d'acquisition, - biens produits par l'entreprise : comptabilisation au coût de production, - biens acquis à titre gratuit : comptabilisation à leur valeur vénale.
Principe de non-compensation Pour une bonne lisibilité de la comptabilité et pour éviter une perte d'information. La compensation des opérations - sauf exceptions - est interdite.
Indépendance des exercices Ce principe oblige à découper la vie de l'entreprise en périodes comptables égales ou exercices comptables. Il faut en conséquence, en fin de période comptable, trier les charges et les produits pour les rattacher à l'exercice qui les concerne.
Permanence des méthodes Ce principe oblige à ne pas modifier d'un exercice comptable à l'autre, la présentation des comptes annuels et la méthode d'évaluation retenue
